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Permis d’aménager à Villeneuve Sur Lot (47300) autorisé en 2017

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2017/10/11 à VILLENEUVE SUR LOT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 11 octobre 2017 par la commune de VILLENEUVE SUR LOT. Implanté 9002 QUEILLES, à Villeneuve Sur Lot (47300), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VILLENEUVE SUR LOT compte 21 629 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 9002 QUEILLES, Villeneuve Sur Lot (47300).

Références cadastrales : KX, 77.

Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VILLENEUVE SUR LOT (47300).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 667 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04732317M0002
  • Code commune INSEE : 47323 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villeneuve Sur Lot (47300). Le terrain couvre 3 667 m².

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