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Autorisation d’urbanisme PA n°03035114J0003 à VILLENEUVE LES AVIGNONS (30400) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03035114J0003). Le projet est situé au CHEMI DE PIERRE LONGUE à VILLENEUVE LES AVIGNONS (30400). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 31 mars 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : CHEMI DE PIERRE LONGUE, VILLENEUVE LES AVIGNONS (30400).

Références cadastrales : BK, 5, BK, 5, BK, 5.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AXYHOME (SIREN 800612103, SIRET 80061210300013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, localité PARIS 2EME ARRONDISSEMENT (75002)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 063 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/03/31

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 16 décembre 2016.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03035114J0003
  • Code commune INSEE : 30351 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 31 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VILLENEUVE LES AVIGNONS (30400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 15 063 m².