Permis d’aménager à Villeneuve (04180) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/10/28 à Villeneuve à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2014, autorisé le 28 octobre 2014 par la commune de Villeneuve. Implanté CHEM PIGEONNIER DE L ANGE, à Villeneuve (04180), dans le département d’Alpes-de-Haute-Provence, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de BUGADIERE.
Le projet est porté par LOZAPROM.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Villeneuve compte 4 355 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM PIGEONNIER DE L ANGE, Villeneuve (04180).
Références cadastrales : ZD, 140, ZD, 139, ZD, 138.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-de-Haute-Provence.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LOZAPROM (SIREN 535240865, SIRET 53524086500019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Montelimar (26200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 août 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00424214J0002
- Code commune INSEE : 04242 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villeneuve (04180). Le terrain couvre 0 m².