Permis d’aménager à Villemotier (01270) autorisé en 2017
PAArchitecte: oui
Le permis délivré le 2017/07/24 à Villemotier à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 24 juillet 2017 par la commune de Villemotier. Implanté Lieu-dit Au liardet, à Villemotier (01270), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Au liardet.
Le projet est porté par BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Villemotier compte 617 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Au liardet, Villemotier (01270).
BOURG HABITAT OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE (SIREN 270100035, SIRET 27010003500012, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité Bourg-en-Bresse (01000)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2017
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villemotier (01270). Le terrain couvre 12 689 m².
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