Permis d’aménager à Villefranque (64990) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/05/11 à Villefranque à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 11 mai 2016 par la commune de Villefranque. Implanté CHEMIN DE DUBOSCOA, à Villefranque (64990), dans le département d’Pyrénées-Atlantiques, en Aquitaine.
Le projet est porté par Z SAS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Villefranque compte 2 893 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEMIN DE DUBOSCOA, Villefranque (64990).
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mai 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villefranque (64990). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villefranque (64990)
