Permis d’aménager à Villefranche-Sur-Saone (69400) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/10/27 à VILLEFRANCHE-SUR-SAONE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2020, autorisé le 27 octobre 2020 par la commune de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE. Implanté 91 chemin des sables, à Villefranche-Sur-Saone (69400), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par SIT FONCIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE compte 35 913 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 91 chemin des sables, Villefranche-Sur-Saone (69400).
Références cadastrales : AR, 49.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SIT FONCIER (SIREN 483301099, SIRET 48330109900030, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité MISERIEUX (01600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 619 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 janvier 2022. L’achèvement a été déclaré le 2 mars 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 19 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692642000001
- Code commune INSEE : 69264 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 octobre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villefranche-Sur-Saone (69400). Le terrain couvre 619 m².