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Permis d’aménager à Villefranche (69400) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/05/24 à VILLEFRANCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 24 mai 2013 par la commune de VILLEFRANCHE. Implanté Avenue Theodore Braun, à Villefranche (69400), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SOPHORA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VILLEFRANCHE compte 35 913 habitants et présente une densité dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Avenue Theodore Braun, Villefranche (69400).

Références cadastrales : BD, 103, BD, 249, BD, 250.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOPHORA (SIREN 413755349, SIRET 41375534900037, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité SAINT JUSTE SAINT RAMBERT (42173)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 31 897 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/05/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692641300001
  • Code commune INSEE : 69264 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villefranche (69400). Le terrain couvre 31 897 m².

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