← Retour à la liste des autorisations sur la commune Villefranche-d'Albigeois

Permis d’aménager à Villefranche-D Albigeois (81430) autorisé en 2017

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2017/11/15 à Villefranche-d Albigeois à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2017, autorisé le 15 novembre 2017 par la commune de Villefranche-d Albigeois. Implanté AV DE MOUZIEYS, à Villefranche-D Albigeois (81430), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de BENECHE.

Le projet est porté par COMMUNE DE VILLEFRANCHE D ALBIGEOIS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Villefranche-d Albigeois compte 1 239 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : AV DE MOUZIEYS, Villefranche-D Albigeois (81430).

Références cadastrales : D, 818p, D, 755.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VILLEFRANCHE D ALBIGEOIS (SIREN 218103174, SIRET 21810317400015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Villefranche-d Albigeois (81430)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 190 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08131717A0001
  • Code commune INSEE : 81317 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villefranche-D Albigeois (81430). Le terrain couvre 5 190 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Villefranche-d'Albigeois (81430)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Villefranche-d'Albigeois