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Permis d’aménager à Villebernier (49400) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/01/20 à VILLEBERNIER à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 20 janvier 2016 par la commune de VILLEBERNIER. Implanté Le Hameau des Iris, à Villebernier (49400), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par COMMUNE DE VILLEBERNIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VILLEBERNIER compte 1 446 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Le Hameau des Iris, Villebernier (49400).

Références cadastrales : A, 2270, A, 2274, A, 2376.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VILLEBERNIER (SIREN 214903742, SIRET 21490374200010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité VILLEBERNIER (49400)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 598 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/20

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 septembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 18 janvier 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 4 mois 6 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04937415M0001
  • Code commune INSEE : 49374 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 20 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Villebernier (49400). Le terrain couvre 14 598 m².

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