Autorisation d’urbanisme PA n°07332317M6004 à VILLAROGER (73640) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07332317M6004). Le projet est situé au Vallon de Comborciere à VILLAROGER (73640). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Vallon de Comborciere, VILLAROGER (73640).
Références cadastrales : 0B, 9, 0B, 5, 0B, 4.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ADS (SIREN 076520568, SIRET 07652056801336, APE 49.39C, catégorie juridique 5599, localité BOURG SAINT MAURICE (73700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 706 505 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07332317M6004
- Code commune INSEE : 73323 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VILLAROGER (73640). Les principaux éléments portent sur parcelle de 706 505 m².