← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vigoulet-Auzil

Autorisation d’urbanisme PA n°03157816S0002 à VIGOULET AUZIL (31320) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03157816S0002). Le projet est situé au 19 CH D'AUZIL à VIGOULET AUZIL (31320). Le projet se situe dans le département Haute-Garonne, en région Midi-Pyrénées.

L’autorisation a été délivrée le 1 mars 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 19 CH D'AUZIL, VIGOULET AUZIL (31320).

Références cadastrales : AB, 144.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CLAUDE CONDOMINES (SIREN 391570538, SIRET 39157053800010, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité MILLAU (12100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 671 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 mars 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03157816S0002
  • Code commune INSEE : 31578 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VIGOULET AUZIL (31320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 671 m².