Permis d’aménager à Vieille Toulouse (31320) autorisé en 2019
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2019/10/24 à VIEILLE TOULOUSE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2019, autorisé le 24 octobre 2019 par la commune de VIEILLE TOULOUSE. Implanté 19 ET CH DE GOJOUSSE, à Vieille Toulouse (31320), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VIEILLE TOULOUSE compte 1 217 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19 ET CH DE GOJOUSSE, Vieille Toulouse (31320).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VIEILLE-TOULOUSE (31320).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 11 713 m²
Faits clés
Date d'autorisation2019/10/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 septembre 2020.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 octobre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vieille Toulouse (31320). Le terrain couvre 11 713 m².
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