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Permis d’aménager à Vieille Chapelle (62136) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/12/22 à VIEILLE CHAPELLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2015, autorisé le 22 décembre 2015 par la commune de VIEILLE CHAPELLE. Implanté Rue Marsy, à Vieille Chapelle (62136), dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par STEMPNIAK.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VIEILLE CHAPELLE compte 860 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Marsy, Vieille Chapelle (62136).

Références cadastrales : AC, 372, AC, 378, AC, 379.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

STEMPNIAK (SIREN 487798423, SIRET 48779842300033, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Douai (59500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 19 864 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0628511500006
  • Code commune INSEE : 62851 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 décembre 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vieille Chapelle (62136). Le terrain couvre 19 864 m².

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