← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Vieil-Évreux

Permis d’aménager à Le Vieil Evreux (27930) autorisé en 2023

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/09/28 à LE VIEIL EVREUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 28 septembre 2023 par la commune de LE VIEIL EVREUX. Implanté RUE DES TROIS MARES, à Le Vieil Evreux (27930), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par IMNOMA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LE VIEIL EVREUX compte 839 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES TROIS MARES, Le Vieil Evreux (27930).

Références cadastrales : ZH, 19, ZH, 20, ZH, 21.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMNOMA (SIREN 322522756, SIRET 32252275600038, APE 42.99Z, catégorie juridique 5710, localité LE VIEIL EVREUX (27930)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 17 287 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/09/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02768423F0002
  • Code commune INSEE : 27684 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 septembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Vieil Evreux (27930). Le terrain couvre 17 287 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Vieil-Évreux (27930)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Le Vieil-Évreux