← Retour à la liste des autorisations sur la commune Le Vieil-Évreux

Permis d’aménager à Le Vieil- Vreux (27930) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/04/27 à Le Vieil- vreux à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2013, autorisé le 27 avril 2013 par la commune de Le Vieil- vreux. Implanté RUE du Vivier, à Le Vieil- Vreux (27930), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de Les Terres Noires.

Le projet est porté par PROMO-CONCEPT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Le Vieil- vreux compte 839 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE du Vivier, Le Vieil- Vreux (27930).

Références cadastrales : B, 196.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PROMO-CONCEPT (SIREN 489237271, SIRET 48923727100015, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité vreux (27000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/04/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 juin 2013. L’achèvement a été déclaré le 8 octobre 2013. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02768413F0001
  • Code commune INSEE : 27684 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 avril 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Le Vieil- Vreux (27930). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Le Vieil-Évreux (27930)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Le Vieil-Évreux