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Permis d’aménager à Vichel (63340) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/09/14 à Vichel à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2013, autorisé le 14 septembre 2013 par la commune de Vichel. Implanté CHEM de Bourdeille, à Vichel (63340), dans le département d’Puy-de-Dôme, en Auvergne, dans le secteur de Route de la baraque.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vichel compte 336 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM de Bourdeille, Vichel (63340).

Références cadastrales : 0A, 1279, 0A, 1270, 0A, 1240.

Région : Auvergne • Département : Puy-de-Dôme.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Vichel (63340).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/09/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 janvier 2014.

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 06345613V0001
Code commune INSEE : 63456 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2013
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vichel (63340). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2013 - de Bourdeille -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	63
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Puy-de-Dôme
Code de la commune du lieu des travaux	63456
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	06345613V0001
Etat d’avancement du projet	commencé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2013-09-14
Date réelle d'ouverture de chantier	2014-01-15
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2013
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2013-06
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2013-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	2014-01
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2014-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	63340
Localité du demandeur	Vichel
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	CHEM
Libellé de la voie du terrain	de Bourdeille
Lieu-dit du terrain	Route de la baraque
Localité du terrain	Vichel
Code postal du terrain	63340
sec_cadastre1	0A
num_cadastre1	1279
sec_cadastre2	0A
num_cadastre2	1270
sec_cadastre3	0A
num_cadastre3	1240
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4