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Permis d’aménager à Vic Sur Seille autorisé en 2016

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2016/03/11 à VIC SUR SEILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 11 mars 2016 par la commune de VIC SUR SEILLE. Implanté Ferme de la Tuilerie, à Vic Sur Seille, dans le département d’Moselle, en Lorraine.

Le projet est porté par ANDRIANNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VIC SUR SEILLE compte 1 329 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Ferme de la Tuilerie, Vic Sur Seille.

Références cadastrales : 01, 195, 01, 196, 01, 281.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ANDRIANNE (SIREN 511335846, SIRET 51133584600016, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité VIC-SUR-SEILLE (57630)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 82 328 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 05771215V0001
Code commune INSEE : 57712 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vic Sur Seille. Le terrain couvre 82 328 m².

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Moselle
Code de la commune du lieu des travaux	57712
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	05771215V0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2016-03-11
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-12
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-03
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-03
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	55.30Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	5499
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	ANDRIANNE
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	511335846
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	51133584600016
Code postal du demandeur	57630
Localité du demandeur	VIC-SUR-SEILLE
Indicateur de recours à un architecte	oui
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Ferme de la Tuilerie
Lieu-dit du terrain	-
Localité du terrain	VIC SUR SEILLE
Code postal du terrain	-
sec_cadastre1	01
num_cadastre1	195
sec_cadastre2	01
num_cadastre2	196
sec_cadastre3	01
num_cadastre3	281
Superficie du terrain	82328
Code zone opératoire	4