Permis d’aménager à Veynes (05400) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/09/14 à Veynes à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 14 septembre 2015 par la commune de Veynes. Implanté Lieu-dit Les Chaussieres, à Veynes (05400), dans le département d’Hautes-Alpes, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de Les Chaussieres.
Le projet est porté par COMMUNE DE VEYNES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Veynes compte 3 238 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Les Chaussieres, Veynes (05400).
Références cadastrales : AT, 321, AT, 320, AT, 319.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Hautes-Alpes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE VEYNES (SIREN 210501797, SIRET 21050179700018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Veynes (05400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00517915H0002
- Code commune INSEE : 05179 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 septembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Veynes (05400). Le terrain couvre 0 m².