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Permis d’aménager à Vetraz-Monthoux (74100) autorisé en 2021

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2021/03/11 à VETRAZ-MONTHOUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 11 mars 2021 par la commune de VETRAZ-MONTHOUX. Implanté Route de la Fougonne, à Vetraz-Monthoux (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par GAIA GROUP.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VETRAZ-MONTHOUX compte 9 874 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de la Fougonne, Vetraz-Monthoux (74100).

Références cadastrales : D, 86, D, 87, D, 88.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GAIA GROUP (SIREN 818640930, SIRET 81864093000017, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité DARDILLY (69570)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 105 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/03/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07429820V0001
  • Code commune INSEE : 74298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 mars 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vetraz-Monthoux (74100). Le terrain couvre 11 105 m².

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