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Permis d’aménager à Vetraz-Monthoux (74100) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/06/30 à VETRAZ-MONTHOUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 30 juin 2016 par la commune de VETRAZ-MONTHOUX. Implanté 89 route de Livron, à Vetraz-Monthoux (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lotissement ""Les Balcons de Livron"".

Le projet est porté par AVENIR AMENAGEMENTS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VETRAZ-MONTHOUX compte 9 874 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 89 route de Livron, Vetraz-Monthoux (74100).

Références cadastrales : D, 1448, D, 3655, D, 3658.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVENIR AMENAGEMENTS (SIREN 515403152, SIRET 51540315200017, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité VALENCE (26000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 584 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07429815V0003
  • Code commune INSEE : 74298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vetraz-Monthoux (74100). Le terrain couvre 2 584 m².

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