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Permis d’aménager à Vetraz-Monthoux (74100) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/11/04 à VETRAZ-MONTHOUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 4 novembre 2014 par la commune de VETRAZ-MONTHOUX. Implanté LES BOUCHETS EST, à Vetraz-Monthoux (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SCI DE SERGYIEU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VETRAZ-MONTHOUX compte 9 874 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES BOUCHETS EST, Vetraz-Monthoux (74100).

Références cadastrales : B, 564, B, 565, B, 566.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DE SERGYIEU (SIREN 539505263, SIRET 53950526300019, APE 41.10D, catégorie juridique 6540, localité ANTHY-SUR-LEMAN (74200)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 10 287 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/11/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 décembre 2016. L’achèvement a été déclaré le 27 mars 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 19 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07429814V0003
  • Code commune INSEE : 74298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vetraz-Monthoux (74100). Le terrain couvre 10 287 m².

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