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Permis d’aménager à Vetraz-Monthoux (74100) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/12/27 à VETRAZ-MONTHOUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 27 décembre 2013 par la commune de VETRAZ-MONTHOUX. Implanté 57 route de la Fougonne, à Vetraz-Monthoux (74100), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par CBJ IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VETRAZ-MONTHOUX compte 9 874 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 57 route de la Fougonne, Vetraz-Monthoux (74100).

Références cadastrales : D, 3879, D, 3877.

Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CBJ IMMO (SIREN 811875244, SIRET 81187524400014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité ANNEMASSE (74100)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 516 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/12/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 mai 2015. L’achèvement a été déclaré le 28 janvier 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07429813V0004
  • Code commune INSEE : 74298 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vetraz-Monthoux (74100). Le terrain couvre 5 516 m².

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