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Autorisation d’urbanisme PA n°0916482110003 à VERT-LE-GRAND (91810) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0916482110003). Le projet est situé au rue saint pierre route de à VERT-LE-GRAND (91810). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 11 janvier 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : rue saint pierre route de, VERT-LE-GRAND (91810).

Références cadastrales : AD, 70.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERVILL (SIREN 498380047, SIRET 49838004700015, APE 41.10A, catégorie juridique 5202, localité EVRY CEDEX (91033)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 663 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/01/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 6 mars 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0916482110003
  • Code commune INSEE : 91648 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VERT-LE-GRAND (91810). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 663 m².