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Autorisation d’urbanisme PA n°0385381710001 à Le Versoud (38420) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0385381710001). Le projet est situé au 420 Route de Chambery Lieu à Le Versoud (38420). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 juillet 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 420 Route de Chambery Lieu, Le Versoud (38420).

Références cadastrales : AC, 45.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DOMIDEA PROMOTION (SIREN 819169269, SIRET 81916926900019, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Montbonnot-Saint-Martin (38330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 882 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/07/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0385381710001
  • Code commune INSEE : 38538 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 juillet 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Le Versoud (38420). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 882 m².