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Permis d’aménager à Les Verrieres De Joux (25300) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/06/01 à LES VERRIERES DE JOUX à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2021, autorisé le 1 juin 2022 par la commune de LES VERRIERES DE JOUX. Implanté SUR BUGNY, à Les Verrieres De Joux (25300), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par INTOO HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

LES VERRIERES DE JOUX compte 481 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : SUR BUGNY, Les Verrieres De Joux (25300).

Références cadastrales : A, 196, A, 197, A, 198.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INTOO HABITAT (SIREN 497529271, SIRET 49752927100023, APE 64.20Z, catégorie juridique 5499, localité PONTARLIER (25300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 11 463 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/06/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 1 avril 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02560921P0001
  • Code commune INSEE : 25609 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Verrieres De Joux (25300). Le terrain couvre 11 463 m².

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