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Autorisation d’urbanisme PA n°0073382200002 à VERNUX EN VIVARAIS (07240) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0073382200002). Le projet est situé au Lieu-dit PRE LONG à VERNUX EN VIVARAIS (07240). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 25 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit PRE LONG, VERNUX EN VIVARAIS (07240).

Références cadastrales : AP, 133.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VERNOUX EN VIVARAIS (SIREN 210703385, SIRET 21070338500018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Vernoux en Vivarais (07240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 314 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0073382200002
  • Code commune INSEE : 07338 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VERNUX EN VIVARAIS (07240). Les principaux éléments portent sur parcelle de 6 314 m².