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Permis d’aménager à Vernoux-En-Vivarais (07240) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/02/19 à Vernoux-en-Vivarais à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 19 février 2016 par la commune de Vernoux-en-Vivarais. Implanté CHEM DE GREIGNAC, à Vernoux-En-Vivarais (07240), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par JMDVBM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vernoux-en-Vivarais compte 1 977 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : CHEM DE GREIGNAC, Vernoux-En-Vivarais (07240).

Références cadastrales : AH, 515.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

JMDVBM (SIREN 477747752, SIRET 47774775200012, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Vernoux-en-Vivarais (07240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/02/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00733815B0001
  • Code commune INSEE : 07338 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 février 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vernoux-En-Vivarais (07240). Le terrain couvre 0 m².

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