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Permis d’aménager à Vernou-En-Sologne (41230) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/06/30 à Vernou-en-Sologne à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 30 juin 2023 par la commune de Vernou-en-Sologne. Implanté Lieu-dit La Brissetiere, à Vernou-En-Sologne (41230), dans le département d’Loir-et-Cher, en Centre, dans le secteur de La Brissetiere.

Le projet est porté par COMMUNE DE VERNOU EN SOLOGNE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vernou-en-Sologne compte 582 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Brissetiere, Vernou-En-Sologne (41230).

Références cadastrales : AN, 59.

Région : Centre • Département : Loir-et-Cher.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VERNOU EN SOLOGNE (SIREN 214102717, SIRET 21410271700060, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Vernou-en-Sologne (41230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04127123D0001
  • Code commune INSEE : 41271 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vernou-En-Sologne (41230). Le terrain couvre 0 m².

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