Permis d’aménager à Vernosc Les Annonay (07430) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/09/25 à VERNOSC LES ANNONAY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 25 septembre 2023 par la commune de VERNOSC LES ANNONAY. Implanté 55 Route de Davezieux, à Vernosc Les Annonay (07430), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
VERNOSC LES ANNONAY compte 2 648 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 55 Route de Davezieux, Vernosc Les Annonay (07430).
Références cadastrales : A, 333, A, 334.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : DAVEZIEUX (07430).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 460 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 25 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 15 octobre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 20 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00733723A0002
- Code commune INSEE : 07337 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 septembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vernosc Les Annonay (07430). Le terrain couvre 2 460 m².