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Permis d’aménager à Vernosc-Les-Annonay (07430) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/11/30 à VERNOSC-LES-ANNONAY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 30 novembre 2017 par la commune de VERNOSC-LES-ANNONAY. Implanté Route des Converses, à Vernosc-Les-Annonay (07430), dans le département d’Ardèche, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par VK PROMOTION.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VERNOSC-LES-ANNONAY compte 2 648 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route des Converses, Vernosc-Les-Annonay (07430).

Références cadastrales : C, 1710, C, 1712.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VK PROMOTION (SIREN 500915855, SIRET 50091585500026, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité DAVEZIEUX (07430)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 802 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/11/30

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 30 mai 2018. L’achèvement a été déclaré le 22 juin 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 23 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00733716A0001
  • Code commune INSEE : 07337 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vernosc-Les-Annonay (07430). Le terrain couvre 7 802 m².

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