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Permis d’aménager à Vernols (15160) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/09/01 à Vernols à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 1 septembre 2022 par la commune de Vernols. Implanté Lieu-dit Le Couderc, à Vernols (15160), dans le département d’Cantal, en Auvergne, dans le secteur de Le Couderc.

Le projet est porté par COMMUNE DE VERNOLS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vernols compte 62 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Le Couderc, Vernols (15160).

Références cadastrales : ZC, 34.

Région : Auvergne • Département : Cantal.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VERNOLS (SIREN 211502539, SIRET 21150253900011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Vernols (15160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/09/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 01525322S0002
Code commune INSEE : 15253 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2022
Date d’autorisation / non‑opposition : 1 septembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vernols (15160). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2022 - 01525322S0002 -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	83
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Auvergne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	15
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Cantal
Code de la commune du lieu des travaux	15253
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	01525322S0002
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2022-09-01
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2022-08
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2022-09
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2022-09
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	84.11Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	7210
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	COMMUNE DE VERNOLS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	211502539
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	21150253900011
Code postal du demandeur	15160
Localité du demandeur	Vernols
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	Le Couderc
Localité du terrain	Vernols
Code postal du terrain	15160
sec_cadastre1	ZC
num_cadastre1	34
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4