Permis d’aménager à Vernois-Les-Vesvres (21260) autorisé en 2019
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2019/11/08 à Vernois-les-Vesvres à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2019, autorisé le 8 novembre 2019 par la commune de Vernois-les-Vesvres. Implanté ETANG DES VERNES, à Vernois-Les-Vesvres (21260), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.
Le projet est porté par COMMUNE DE VERNOIS-LES-VESVRES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Vernois-les-Vesvres compte 161 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ETANG DES VERNES, Vernois-Les-Vesvres (21260).
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 novembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vernois-Les-Vesvres (21260). Le terrain couvre 0 m².
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