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Permis d’aménager à Vernoil-Le-Fourrier (49390) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/07/11 à Vernoil-le-Fourrier à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 11 juillet 2023 par la commune de Vernoil-le-Fourrier. Implanté Piece de Pampoe, à Vernoil-Le-Fourrier (49390), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire.

Le projet est porté par SCI LA PETITE GAGNERIE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Vernoil-le-Fourrier compte 1 283 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Piece de Pampoe, Vernoil-Le-Fourrier (49390).

Références cadastrales : ZC, 112.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI LA PETITE GAGNERIE (SIREN 324949155, SIRET 32494915500026, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité La Breille-les-Pins (49390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 977 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04936923M0002
  • Code commune INSEE : 49369 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vernoil-Le-Fourrier (49390). Le terrain couvre 977 m².

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