Permis d’aménager à Vernierfontaine (25580) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/01/09 à Vernierfontaine à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 9 janvier 2016 par la commune de Vernierfontaine. Implanté RUE du Guillon, à Vernierfontaine (25580), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au village.
Le projet est porté par COMMUNE DE VERNIERFONTAINE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Vernierfontaine compte 483 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE du Guillon, Vernierfontaine (25580).
Références cadastrales : D, 530P, D, 486, D, 485P.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE VERNIERFONTAINE (SIREN 212506059, SIRET 21250605900014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Vernierfontaine (25580)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 19 juin 2016. L’achèvement a été déclaré le 15 septembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 27 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02560515V0001
- Code commune INSEE : 25605 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vernierfontaine (25580). Le terrain couvre 0 m².