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Autorisation d’urbanisme PA n°03034419P0001 à Vergeze (30310) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03034419P0001). Le projet est situé au impas de la Semal à Vergeze (30310). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.

L’autorisation a été délivrée le 6 septembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : impas de la Semal, Vergeze (30310).

Références cadastrales : AI, 426.

Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

BEL AZUR (SIREN 534586706, SIRET 53458670600028, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité Valergues (34130)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 975 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 19 février 2020.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03034419P0001
  • Code commune INSEE : 30344 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Vergeze (30310). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 975 m².