Autorisation d’urbanisme PA n°03034415P0001 à Vergeze (30310) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°03034415P0001). Le projet est situé au chemi des Fontaines à Vergeze (30310). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 28 décembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : chemi des Fontaines, Vergeze (30310).
Références cadastrales : AD, 78, AD, 79, AD, 82.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ANGELOTTI AMENAGEMENT (SIREN 392322343, SIRET 39232234300048, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Castelnau Le Lez (34170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 17 008 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 février 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03034415P0001
- Code commune INSEE : 30344 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 décembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Vergeze (30310). Les principaux éléments portent sur parcelle de 17 008 m².