Permis d’aménager à Verdun-Sur-Le-Doubs (71350) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/11/14 à Verdun-sur-le-Doubs à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2014, autorisé le 14 novembre 2014 par la commune de Verdun-sur-le-Doubs. Implanté Lieu-dit Le Pre, à Verdun-Sur-Le-Doubs (71350), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne, dans le secteur de Le Pre.
Le projet est porté par COMMUNE DE VERDUN SUR LE DOUBS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Verdun-sur-le-Doubs compte 960 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Pre, Verdun-Sur-Le-Doubs (71350).
Date d’autorisation / non‑opposition : 14 novembre 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Verdun-Sur-Le-Doubs (71350). Le terrain couvre 0 m².
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