Autorisation d’urbanisme PA n°02560124V0002 à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02560124V0002). Le projet est situé au 2 Rue du Bief à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 28 novembre 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 2 Rue du Bief, VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530).
Références cadastrales : AB, 101, AB, 485, AB, 505.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ZEBU MDB (SIREN 900226648, SIRET 90022664800021, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité LYON 01 (69001)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 951 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02560124V0002
- Code commune INSEE : 25601 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 novembre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 951 m².