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Autorisation d’urbanisme PA n°02560121V0001 à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°02560121V0001). Le projet est situé au ROUTE DE LA VILLEDIEU - GR à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530). Le projet se situe dans le département Doubs, en région Franche-Comté.

L’autorisation a été délivrée le 22 novembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : ROUTE DE LA VILLEDIEU - GR, VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530).

Références cadastrales : AD, 131.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EM2G (SIREN 911240844, SIRET 91124084400017, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 14 994 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/11/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 juin 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02560121V0001
  • Code commune INSEE : 25601 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VERCEL VILLEDIEU LE CAMP (25530). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 994 m².