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Autorisation d’urbanisme PA n°01473924D0001 à VER SUR MER (14114) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01473924D0001). Le projet est situé au Angle Promenade des coteau à VER SUR MER (14114). Le projet se situe dans le département Calvados, en région Basse-Normandie.

L’autorisation a été délivrée le 3 juillet 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Angle Promenade des coteau, VER SUR MER (14114).

Références cadastrales : AW, 126.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE VER SUR MER (SIREN 211407390, SIRET 21140739000015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité VER-SUR-MER (14114)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 274 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/07/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01473924D0001
  • Code commune INSEE : 14739 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 juillet 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VER SUR MER (14114). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 274 m².