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Permis d’aménager à Venise (25870) autorisé en 2020

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2020/07/24 à VENISE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2019, autorisé le 24 juillet 2020 par la commune de VENISE. Implanté Rue Jean Moulin, à Venise (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lieu-dit ""Aux Carottes"".

Le projet est porté par UNIFONCIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VENISE compte 522 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue Jean Moulin, Venise (25870).

Références cadastrales : ZC, 39.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

UNIFONCIER (SIREN 849280581, SIRET 84928058100018, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité GENEUILLE (25870)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 2 novembre 2020. L’achèvement a été déclaré le 12 février 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 10 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02559819C0001
  • Code commune INSEE : 25598 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Venise (25870). Le terrain couvre 0 m².

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