Autorisation d’urbanisme PA n°00615719R0009 à VENCE (06140) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00615719R0009). Le projet est situé au 922 Chemin des Anciens Combatt à VENCE (06140). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 22 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 922 Chemin des Anciens Combatt, VENCE (06140).
Références cadastrales : AV, 205, AV, 206, AV, 207.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
JOA FONCIER (SIREN 893670687, SIRET 89367068700019, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité LE CANNET (06610)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 026 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00615719R0009
- Code commune INSEE : 06157 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 novembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VENCE (06140). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 026 m².