Permis d’aménager à Vellerot-Les-Belvoir (25430) autorisé en 2014
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2014/03/26 à Vellerot-les-Belvoir à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 26 mars 2014 par la commune de Vellerot-les-Belvoir. Implanté Route Departementale n 31, à Vellerot-Les-Belvoir (25430), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLON DE SANCEY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Vellerot-les-Belvoir compte 94 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Route Departementale n 31, Vellerot-Les-Belvoir (25430).
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VALLON DE SANCEY (SIREN 242504371, SIRET 24250437100020, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Sancey-le-Grand (25430)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2014
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vellerot-Les-Belvoir (25430). Le terrain couvre 0 m².
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