Permis d’aménager à Vellefaux (70000) autorisé en 2021
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/07/29 à Vellefaux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 29 juillet 2021 par la commune de Vellefaux. Implanté RUE du Beuchois, à Vellefaux (70000), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté, dans le secteur de Devant Bu.
Le projet est porté par SCI D.R.F.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Vellefaux compte 527 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 juillet 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vellefaux (70000). Le terrain couvre 0 m².
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