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Permis d’aménager à Velesmes-Essarts (25410) autorisé en 2017

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2017/03/06 à Velesmes-Essarts à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2017, autorisé le 6 mars 2017 par la commune de Velesmes-Essarts. Implanté RUE de la Fontaine, à Velesmes-Essarts (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Aux Chenevieres.

Le projet est porté par SARL JNJ.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Velesmes-Essarts compte 357 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de la Fontaine, Velesmes-Essarts (25410).

Références cadastrales : B, 131.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SARL JNJ (SIREN 443589338, SIRET 44358933800013, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité ABBANS DESSUS (25440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/03/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 6 octobre 2017. L’achèvement a été déclaré le 26 novembre 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 20 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02559416C0001
  • Code commune INSEE : 25594 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 mars 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Velesmes-Essarts (25410). Le terrain couvre 0 m².

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