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Permis d’aménager à Velars-Sur-Ouche (21370) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/04/10 à VELARS-SUR-OUCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 10 avril 2024 par la commune de VELARS-SUR-OUCHE. Implanté rue de la Combe de Fain, à Velars-Sur-Ouche (21370), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par LE DOMAINE DU CHATEAU.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VELARS-SUR-OUCHE compte 1 808 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue de la Combe de Fain, Velars-Sur-Ouche (21370).

Références cadastrales : AO, 512, AO, 514, AR, 140.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE DOMAINE DU CHATEAU (SIREN 880204797, SIRET 88020479700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5202, localité DIJON (21000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 31 823 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/04/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 juin 2024. L’achèvement a été déclaré le 14 mars 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 11 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02166123E0002
  • Code commune INSEE : 21661 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Velars-Sur-Ouche (21370). Le terrain couvre 31 823 m².

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