← Retour à la liste des autorisations sur la commune Velars-sur-Ouche

Permis d’aménager à Velars-Sur-Ouche (21370) autorisé en 2018

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2018/05/25 à VELARS-SUR-OUCHE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 25 mai 2018 par la commune de VELARS-SUR-OUCHE. Implanté Route de Notre Dame d'Etan, à Velars-Sur-Ouche (21370), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne.

Le projet est porté par CN IMMO.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VELARS-SUR-OUCHE compte 1 808 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Route de Notre Dame d'Etan, Velars-Sur-Ouche (21370).

Références cadastrales : AS, 195, AS, 196.

Région : Bourgogne • Département : Côte-d'Or.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CN IMMO (SIREN 908562002, SIRET 90856200200018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité VELARS-SUR-OUCHE (21370)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 378 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/05/25

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2022.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02166118E0001
  • Code commune INSEE : 21661 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Velars-Sur-Ouche (21370). Le terrain couvre 4 378 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Velars-sur-Ouche (21370)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Velars-sur-Ouche