Autorisation d’urbanisme PA n°04232319A2002 à VEAUCHE (42340) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04232319A2002). Le projet est situé au 74 AVENUE DE LA LIBERATION à VEAUCHE (42340). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 26 décembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 74 AVENUE DE LA LIBERATION, VEAUCHE (42340).
Références cadastrales : ZB, 90, ZB, 261, ZB, 260.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LOTI SUD-EST (SIREN 495353138, SIRET 49535313800011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité VILLEMONTAIS (42155)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 3 893 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 10 octobre 2020.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04232319A2002
- Code commune INSEE : 42323 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 décembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à VEAUCHE (42340). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 893 m².