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Autorisation d’urbanisme PA n°00276823L0001 à Vauxaillon (02320) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°00276823L0001). Le projet est situé au Lieu-dit LA MONTAGNE DE MOISY à Vauxaillon (02320). Le projet se situe dans le département Aisne, en région Picardie.

L’autorisation a été délivrée le 27 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA MONTAGNE DE MOISY, Vauxaillon (02320).

Références cadastrales : AM, 166.

Région : Picardie • Département : Aisne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EARL DE MOISY (SIREN 381575885, SIRET 38157588500011, APE 01.11Z, catégorie juridique 6598, localité Vauxaillon (02320)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00276823L0001
  • Code commune INSEE : 02768 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Vauxaillon (02320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².