← Retour à la liste des autorisations sur la commune Vaux-sur-Seulles

Permis d’aménager à Vaux Sur Seulles (14400) autorisé en 2025

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2025/02/11 à VAUX SUR SEULLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2024, autorisé le 11 février 2025 par la commune de VAUX SUR SEULLES. Implanté 119 Rue de la Chevauchee de Gu, à Vaux Sur Seulles (14400), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

VAUX SUR SEULLES compte 320 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 119 Rue de la Chevauchee de Gu, Vaux Sur Seulles (14400).

Références cadastrales : D, 122, D, 221.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : VILLONS LES BUISSONS (14610).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 217 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/02/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01473324D0001
  • Code commune INSEE : 14733 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 février 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Vaux Sur Seulles (14400). Le terrain couvre 2 217 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Vaux-sur-Seulles (14400)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Vaux-sur-Seulles